Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

Ingenium (forme juridique et numéro IDE en cours d'immatriculation)

Adresse postale à compléter avant le lancement

Site : ingenium-tutorat.ch

2. Nature de l'activité

Ingenium est une plateforme de mise en relation entre élèves et tuteurs indépendants. Les cours sont fournis par les tuteurs, pas par Ingenium. Les règles complètes figurent dans les Conditions générales d'utilisation.

3. Hébergement et prestataires

Site hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Base de données et authentification : Supabase (région Irlande, Union européenne).

Paiements : Stripe. Nom de domaine : Infomaniak Network SA, Genève, Suisse.

Le détail du traitement des données figure dans la Politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

La structure, le design et les éléments graphiques du site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les contenus publiés par les tuteurs (photo, description) restent leur propriété.

5. Responsabilité

Nous veillons à l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir la garantir. Le contenu des fiches est fourni par les tuteurs. Ingenium n'est pas responsable des sites tiers vers lesquels le site pourrait renvoyer. Les limites de responsabilité sont précisées à l'article 9 des CGU.

6. Droit applicable

Le site est soumis au droit suisse. Le for juridique est précisé à l'article 15 des CGU. Dernière mise à jour : octobre 2026.